Les politiques publiques canadiennes
[Public Policies in Canada]
Sous la direction de/edited by Manon Tremblay
Sainte-Foy, Presses de l’Université Laval, 1998
Les politiques publiques canadiennes s'inscrit en continuité avec un premier livre, paru aux PUL en 1995, intitulé Le système parlementaire canadien. Il propose un regard descriptif sur quelques-uns des principaux domaines de décision gouvernementale, enrichi d'éléments de compréhension et d'analyse des politiques publiques au Canada. Ce collectif se situe résolument sur le terrain des productions institutionnelles ou des outputs. Les textes ont été écrits avec la préoccupation de présenter les processus de décision publique dans la perspective du système parlementaire canadien et du rôle des parlementaires dans la définition et l'élaboration des politiques publiques au Canada.
L'ouvrage se divise en trois parties : les cadres d'analyse des politiques publiques; les domaines plus coutumiers d'intervention des politiques publiques (l'économie, le social et la défense); et les enjeux plus récents des politiques publiques (environnement, communications et télécommunications, immigration et multiculturalisme, autochtones).
TABLE DES MATIÈRES
Présentation, Manon Tremblay
LES CADRES D'ANALYSE DES POLITIQUES PUBLIQUES
CHAPITRE 1
L'étude des politiques gouvernementales, Luc Bernier et Guy Lachapelle
Les grandes approches et les principaux modèles d'analyse
Les acteurs politiques
Le cycle des politiques
L'émergence et la formulation des politiques
La mise en œuvre des politiques
L'évaluation des politiques
L'évaluation et la méthode : un problème plus large en matière d'analyse des politiques
Les facteurs structurant les politiques
Conclusion
Glossaire
Bibliographie
LES DOMAINES PLUS COUTUMIERS D'INTERVENTION DES POLITIQUES PUBLIQUES
CHAPITRE 2
Les politiques économiques, Robert J. Collins et Daniel Salée
L'héritage de la Seconde Guerre mondiale
Les contraintes politiques de la gestion économique
Les politiques économiques et la société
L'impact du keynésianisme
Le déclin du consensus keynésien
La structure institutionnelle de la gestion économique
Le cadre global
Les instruments particuliers de la gestion économique
Les politiques économiques et le parlementarisme
Glossaire
Bibliographie
CHAPITRE 3
Le fédéralisme fiscal : le Canada peut-il devenir une démocratie d'accommodation?, Guy Lachapelle et Luc Bernier
Les modèles d'interprétation
Le fédéralisme fiscal et les relations intergouvernementales
Les objectifs des ententes fiscales
Le « fédéralisme fiscal » canadien : un modèle asymétrique?
La transformation des ententes fiscales fédérales-provinciales
La délégation des pouvoirs de taxation : 1930-1957
La consolidation des formules de péréquation et de stabilisation : 1957-1993
Le « nouveau » fédéralisme fiscal d'Ottawa : 1993-1997
Les pouvoirs de dépenser, de taxer et d'emprunter du gouvernement fédéral
Conclusion
Glossaire
Bibliographie
CHAPITRE 4
Les politiques sociales, Antonia Maioni
Qu'est-ce que l'État-providence?
Comment l'État-providence a-t-il émergé au Canada?
Pourquoi l'Etat-providence s'est-il implanté au Canada?
Qui contribue à l'élaboration des politiques sociales au Canada?
Quel est le futur des politiques sociales à l'aube du XXIe siècle?
Bibliographie
CHAPITRE 5
La politique étrangère et la politique de défense du Canada, Peter C. Dobell, Monik Beauregard et Roberto Jean
La politique étrangère du Canada
Un historique des relations internationales du Canada
Les tendances actuelles
La politique de défense du Canada
Un historique de la politique de défense du Canada
Les tendances actuelles
Le rôle du Parlement dans l'élaboration de la politique étrangère et de la politique de défense du Canada
Les activités des députés
Les débats et la période des questions
Les comités
Les activités du Sénat
Les comités mixtes de la Chambre des communes et du Sénat
La portée de l'influence des parlementaires
L'absence de tradition d'influence parlementaire
Les autres priorités des parlementaires
La ligne de parti
La continuité des politiques
Conclusion
Les tendances actuelles et futures
Glossaire
Bibliographie
LES ENJEUX PLUS RÉCENTS DES POLITIQUES PUBLIQUES CANADIENNES
CHAPITRE 6
Les politiques environnementales canadiennes, Luc Juillet
L'environnement comme problème politique
L'émergence des politiques environnementales
La relation environnement-économie et les objectifs de la politique environnementale
Les lobbies environnementaux
De la protection de l'environnement au développement durable
Les politiques environnementales et le système parlementaire canadien
La bureaucratie fédérale, le gouvernement par Cabinet et l'environnement
Le ministère de l'Environnement et la bureaucratie fédérale
Le développement durable et l'intégration des critères écologiques à l'appareil décisionnel
Le fédéralisme et l'environnement
Première période : l'essor et la faillite du pouvoir fédéral
Seconde période : le renouveau du rôle du fédéral
Une harmonisation des normes environnementales?
Conclusion
Glossaire
Bibliographie
Lectures suggérées
CHAPITRE 7
Les politiques canadiennes en matière de communication et de télécommunication : les enjeux des mutations actuelles, Pierre C. Bélanger et Andréa Martinez
Un historique du développement des politiques publiques de communication
La réglementation comme antidote à l'américanisation des ondes
La mise en place d'un système commercial et concurrentiel
Le soutien aux industries culturelles dans un contexte libre-échangiste
L'industrie du film
L'enregistrement sonore
L'industrie de l'édition
L'abolition des chasses gardées
L'industrie de la câblodistribution canadienne
Les modifications à la politique d'assemblage des chaînes spécialisées
Les « nouvelles » compagnies de téléphone canadiennes
La conquête de nouveaux marchés
La politique canadienne de la convergence technologique
Des « infosentiers » personnalisés
La saga de la transmission par satellite au Canada
Les avatars de la convergence
L'autoroute de l'information : l'urgence d'agir
L'autoréglementation des contenus « offensants » dans Internet
La protection du droit d'auteur
Conclusion
Glossaire
Lexique
Bibliographie
CHAPITRE 8
L'immigration et le multiculturalisme au Canada : la genèse d'une problématique, Linda Cardinal et Claude Couture
L'immigration
Les politiques fédérales en matière d'immigration
Le multiculturalisme et le Parlement
Les interprétations
Conclusion
Annexe A : population d'origine italienne au Canada
Annexe B : population d'origine allemande au Canada
Annexe C : population d'origine ukrainienne au Canada
Annexe D : population d'origine et de confession juives au Canada
Bibliographie
CHAPITRE 9
Les politiques autochtones au Canada, Pierre-Gerlier Forest
Un monde gouverné par le droit
La révolution juridique
La compétence législative du Parlement fédéral
La dernière chance?
La prise en charge
La terre et l'autonomie
Les malentendus
Construire le modèle autochtone canadien
Bibliographie
Index général
Index des auteurs cités
